Opérations Triangulaires : aspects TVA & Douane

Dans un contexte d’échanges internationaux de plus en plus encadré et contraignant, la gestion des problématiques fiscales et douanières s’impose comme un élément clé pour les opérateurs économiques, sujets à une réglementation de plus en plus dense et complexe. Cette inflation des obligations légales, notamment en matière de TVA et de douane, doit ainsi  faire l’objet d’une attention particulière afin de ne pas devenir un frein au « business ». En parallèle, les schémas commerciaux se sont également complexifiés et les sociétés ont à présent recours de façon grandissante à des opérations dites « triangulaires ».

Au cours de cette réunion d’information, nos expertes vous permettront d’identifier les points de vigilance et bonnes pratiques à adopter et répondront à vos questions.

Thèmes abordés :

• Qu’est-ce qu’une opération triangulaire ?
  • Définition générique d’une opération triangulaire
  • Variété des scénarios possibles
    • Intra-UE
    • Internationaux (hors UE)
    • Hybrides  
• Focus sur les risques et enjeux TVA et Douane liés aux opérations triangulaires 
  • Simplification logistique : gains temporels et financiers
  • Négociation contractuelle : les écueils à éviter (Incoterms / transport / assurances)
  • Maitrise des risques financiers : l’intérêt de la Piste d’Audit Fiable
  • Gestion de la transparence des informations entre partenaires commerciaux
  • Douane & TVA : réflexes et bonnes pratiques  
• Illustrations pratiques
  • La simplification triangulaire dans l’Union Européenne
  • Agir en tant qu’exportateur en France
  • Agir en tant qu’importateur en France.  
• Comment sécuriser vos opérations triangulaires ?
  • Sécuriser la qualification TVA et Douane de vos flux
  • Paramétrer votre ERP en conséquence

Intervenants :

Mme Eléonore MOREL – Avocat chez EY Société d’Avocats
Mme Pauline PLURIEL – Manager chez EY Société d’Avocats